1. Editeur du site

Fédération de l'Ariège de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique
Parc technologique delta sud 09340 VERNIOLLE
Tél : 05 61 600 700
Mail : federation@peche-ariege.com
SIRET : 434 184 446 00012

1. Editeur du site

Fédération de l'Ariège de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique
Parc technologique delta sud 09340 VERNIOLLE
Tél : 05 61 600 700
Mail : federation@peche-ariege.com
SIRET : 434 184 446 00012
Code APE : 926C autres activités sportives
Non assujetti à la TVA
Nom du responsable éditorial : Raymond CASTELLOT

2. Conception et développement du site

Conception : Eco'Logic Communication 16, avenue de Dalou 09120 Varilhes - tél : 05. 61. 67. 62. 92
Développement : Studio Echo Le Village 09000 Serres / Arget - tél : 05. 81. 29. 35. 50 tél : 05. 61. 67. 62. 92

3.Hébergeur du site

OVH SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

4. Propriété du site

L'association Fédération de l'Ariège de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique est propriétaire de ce site et de l'ensemble de ses sous-domaines.

5. Contenu du site

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la fédération de l'Ariège de pêche et de protection du milieu aquatique est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants de la propriété intellectuelle. Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la fédération de l'Ariège de pêche et de protection du milieu aquatique .

La Fédération de l'Ariège de pêche et de protection du milieu aquatique ne sera en aucune façon tenue responsable du contenu, en particulier de tout contenu contrevenant aux lois, proposé dans les sites vers lesquels des liens hypertexte pointent.
Il est possible de créer un lien vers le site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.

6. Crédit photographique

Les photographies présentes sur ce site sont protégées et ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction.
Crédits photos et illustrations : Fédération de l'Ariège de pêche et de protection du milieu aquatique, Fédération Nationale de Pêche en France, Christian Lebon

7. Loi informatique et libertés de 1978

En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, veuillez nous joindre par mail à  : federation@peche-ariege.com.

8. Responsabilité

Dans la mesure où la loi française le permet, ni l'association Fédération de l'Ariège de pêche et de protection du milieu aquatique ni aucun de ses organismes affiliés, de ses dirigeants, de ses employés ou autres représentants ne peuvent être tenus responsables pour les dommages, directs ou indirects, subis par les utilisateurs du site. Ces dommages incluent notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit.
L'éditeur se réserve le droit d'interrompre, de suspendre et de modifier tout ou partie des services qu'il propose sur son site sans être obligé d'en informer les utilisateurs.

9. Compétence juridictionnelle

Les présentes conditions d'utilisation du site sont soumises au droit français. Ainsi, seuls les Les tribunaux français sont les seuls compétents dans le cas d'un litige entre l'éditeur et l'utilisateur.